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Fichiertrier par ordre décroissant Type de fichier Instance Session Date
PDF icon B.E. H08-18: 12 mai 2008 - Pas de quorum (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver 12/05/2008
PDF icon B.E. H08-19: 20 mai 2008 (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver 20/05/2008
PDF icon B.E. H08-20: 26 mai 2008 - Pas de quorum (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver 26/05/2008
PDF icon B.E. H08-21: 02 juin 2008 (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver 02/06/2008
PDF icon B.E. H08-sp01: 20 février 2008 (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver 20/02/2008
PDF icon B.E. H11-01: 24 janvier 2011 - Procès-verbal (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver
PDF icon B.E. H11-02: 31 janvier 2011 - Procès-verbal (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver
PDF icon B.E. H11-03: 07 février 2011 - Procès-verbal (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver
PDF icon B.E. H11-04: 14 février 2011 - Procès-verbal (Adopté) - PAS DE QUORUM Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver
PDF icon B.E. H11-05: (Non)historique de l'application du Règlement numéro 7 Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver
PDF icon B.E. H11-05: 21 février 2011 - Procès-verbal (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver
PDF icon B.E. H11-05: Demande de subventions (photocopies) pour le COBP Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver
PDF icon B.E. H11-05: Projet éducatif du Cégep du Vieux Montréal adopté le 1er mai 1996 Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver
PDF icon B.E. H11-05: Proposition pour la production de l'AGEnda 2011-2012 Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver
PDF icon B.E. H11-05: Proposition sur modification du Règlement numéro 7 à déposer au Conseil d'Administration du CVM ce mercredi 23 février 2011 Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver
PDF icon B.E. H11-05: Résolution du C.A. du CVM sur la formation du Comité du Règlement numéro 7 (19 avril 1989) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver
PDF icon B.E. H11-06: 28 février 2011 - Procès-verbal (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver
PDF icon B.E. H11-06: Excuse de Sonia Bachouchi, Responsable à l'information, pour sa non présence au Bureau exécutif H11-06 Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver
PDF icon B.E. H11-06: Proposition budget des comités thématiques et de concentration + immobilisation (session H11) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver
PDF icon B.E. H11-07: 07 mars 2011 - Procès-verbal (Adopté) - PAS DE QUORUM Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver

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